La société Vignobles Lucas ARTAUD , Nom commercial : Vignobles Lucas ARTAUD, soucieuse du droit des individus, notamment au regard du traitement automatisé et dans une volonté le transparent avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’action à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leur droit.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, Nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à c’est une nouvelle version la remplace.
Article 1 – mentions légales
Ce site est la propriété de la société Vignobles Lucas ARTAUD (SASU) au capital de 5 000€, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 8 RUE DU PORT 33640 ISLE-SAINT-GEORGES
- SIRET : 88272091500017
- Téléphone: 06 73 28 02 52
- Courrier électronique : chateau.calens@gmail.com
- Crédit photo : wix.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur ARTAUD, en sa qualité de gérant.
1.1 (ci-après “le site” ):
https://www.chateaucalens.com/
1.2 Editeur (ci-après « l’éditeur ») :
CDB C digital business
Représenté par Clémence boucher en sa qualité de président
Immatriculée au RCS de 881 388 565 RCS Bordeaux
Numéro de téléphone de. 06 62 41 25 81
Adresse mail: conseil@cdigitalbusiness.fr
1.3 Hébergeur (ci-après”l’hébergeur”):
Vignoble Lucas artaud est hébergé par ikoula. Dont le siège social est situé
175-177 Rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt.
Article 2 – accès au site
l’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui figurent à des fins commerciales, politique, publicitaire et pour toute forme de sollicitation commercial et notamment l’envoi de courrier électronique non sollicité.
Article 3 – contenu du site
Toutes les marques, photographie, texte, commentaire, illustrations, images animées ou non, c’est quand vidéo, sans, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourrait être utilisée pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduit utilisé sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la protection intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou une partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrite de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait que l’éditeur ne peux pas engager de procédure de la prise de connaissance de ses utilisations non autorisé ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Article 4 – gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment:
- Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tous une partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales et internationales;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 5 – responsabilité
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté, ou interruption de fonctionnement , empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaque virale par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et donné que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre:
- Du fait de l’usage du site ou de tous services accessibles via Internet;
- du fait du non-respect par vous des présentes Conditions Générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même a des titres et ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncer à toute action contre lui de se fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une poursuite amiable judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, somme, condamnation et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 6 – liens hypertextes
la mise en place par les utilisateurs de tout lien hypertexte vers tout où une partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent sur ledit lien.
Article 7 collecte et protection des données
Vos données sont collectées par la société Vignobles Lucas Artaud.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); est réputée identifiable une personne qui peut être identifié, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturel ou sociale.
les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisé par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.
les données personnelles collectées sont les suivantes :
- Nom et prénom
- adresse
- adresse mail
- numéro de téléphone
Article 8 – droit d’accès, de rétractation et de déférencement de vos données
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants:
- le droit d’accès: ils peuvent exercer leurs droits d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionné. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la plateforme peux demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude;
- le droit de rétractation: si les données à caractère personnel détenus par la plate-forme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations;
- le droit de suppression des données: les utilisateurs peuvent demander la suppression de leur donner à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données;
- le droit à la limitation du traitement: les utilisateurs peuvent demander à la plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévu par la grpd;
- le droit de s’opposer au traitement des données: les utilisateurs peuvent s’opposer est-ce que leur donner soient traités conformément aux hypothèses prévu par la grpd;
- le droit à la portabilité: ils peuvent réclamer que la plate-forme leur mettent les données personnelles qu’ils ont fourni pour les transmettre à une nouvelle plate-forme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante:
6 Rue des Mages, 33640 Beautiran
ou par mail, à l’adresse:
Toute demande doit être accompagné de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signer et faire mention de l’adresse à laquelle éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut-être prolongé de 2 mois c’est la Complexité de la demande est où le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi numéro 216-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, on la possibilité d’organiser le sort de leur donner après leur décès. pour plus d’informations sur ce sujet, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL: https://www.cnil.fr
Les utilisateurs pavot si introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL: https://www.cnil.fr .
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
Article 9 – utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la plateforme, leur amélioration et leur maintien d’un environnement sécurisé. la base légale des traitements et l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la plate-forme point plus précisément, les utilisation sont les suivantes:
- accès et utilisation de la plate-forme par l’utilisateur;
- gestion du fonctionnement et optimisation de la plateforme;
- mise en œuvre d’une assistance utilisateur;
- vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur;
- personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon les préférences;
- prévention et détection des fraudes, malwares (malicous so ftwares ou logiciels malveillants) Et gestion des incidents de sécurité;
- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs;
- envoie d’information commerciale et publicitaire, en fonction des préférences de l’utilisateur.
Article 10 – politique de conservation des données
la plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services et son assistance. Dans la mesure raisonnablement nécessaire aux requises pour satisfaire aux obligations légales on réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et tu as bu ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermer votre compte et que nous n’ayons plus besoin de vous fournir nos services.
Article 11 – partage de données personnelles avec des tiers
les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierce exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants:
- lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la plateforme, des informations accessible au public;
- quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données;
- quand la plateforme recours au service de prestataire pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel;
- Si la loi l’exige, la plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite réclamation présentée contre la plateforme et se conformer aux procédures administratives et
Article 12 – offres commerciales
vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : chateau.calens@gmail.com
vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de action commerciale si vous ne le souhaitez pas veuillez cliquer sur le lien suivant : chateau.calens@gmail.com
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard. Les données sont conservées est utilisé pour une durée conforme à la législation en vigueur.
Article 13 – cookies
Qu’est-ce qu’un “cookie”?
un “cookie” ou traceur et un fichier électronique déposer sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone) et lui par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’utilisation ou de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (sources : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).
En naviguant sur le site, des cookies émanant de la société responsable du site concerné et ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
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